Déposée le 29 mars 1994 par la Société Anonyme (SA) CONSERVERIES DE HAUTE-PROVENCE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « SUCCULENCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1994-20 du 20 mai 1994.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) CONSERVERIES DE HAUTE-PROVENCE domicilié(e) 11, Espace Saint-Pierre, 04310 PEYRUIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 338 635 063 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CONSERVERIES DE HAUTE-PROVENCE S.A. PRESIDENT DIRECTEUR GENERAL: M. STRAUSS Helmut - France.
La marque SUCCULENCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94514389.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
CONSERVERIES DE HAUTE-PROVENCE S.A. - 11, Espace Saint-Pierre, 04310 PEYRUIS - France - SIREN 338635063
CONSERVERIES DE HAUTE-PROVENCE S.A. PRESIDENT DIRECTEUR GENERAL: M. STRAUSS Helmut - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-37
Inscription le 3 mars 1999 - Transmission totale de propriété n°273159 - Publication au BOPI 1999-03-03
Publication - Publication le 20 mai 1994 au BOPI 1994-20
Inscription le 26 mai 2009 - Changement de dénomination n°498353 - Publication le 26 juin 2009 au BOPI 2009-05-26
Viandes, poissons, volailles et gibiers, à l'exception des volailles domestiques abattues du genre Gallus; fruits et légumes conservés séchés ou cuits, gelées, confitures, compotes, oeufs, lait et produits laitiers huiles et graisses domestiques
QR Code
Emportez avec vous la fiche de cette marque sur votre smartphone.
Scannez le QR code avec votre smartphone pour ouvrir la fiche "SUCCULENCE"
